Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à ce site ou de l’utiliser. Elles expliquent ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec le contenu que nous proposons, et ce à quoi vous consentez en utilisant Brand Logo Vector.
Acceptation des conditions
En accédant à ce site ou en l’utilisant de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation ainsi que par toute modification que nous y publierions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble de ces conditions, veuillez ne pas accéder à ce site ni l’utiliser.
Utilisation de ce site
Brand Logo Vector propose un répertoire de logos de marques à des fins de référence et d’usage en design. Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales, et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autres visiteurs, ni ne restreint ou n’entrave leur usage et leur jouissance de ce site.
Propriété intellectuelle
Tous les logos et icônes de marques présents sur ce site sont la propriété intellectuelle de leurs détenteurs respectifs de droits d’auteur et/ou de marques. Ils sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle, et sont mis à disposition ici uniquement pour un usage licite, avec l’autorisation appropriée du détenteur des droits lorsque celle-ci est requise.
Usage autorisé
Vous pouvez télécharger et utiliser les logos de ce site à des fins de référence personnelle, éducatives, ainsi que pour des maquettes ou présentations de design non destinées à la vente. Tout usage allant au-delà, y compris commercial, nécessite l’autorisation expresse du détenteur concerné des droits d’auteur et/ou de marque, ainsi que le respect de notre Politique DMCA.
Usage interdit
Vous ne pouvez pas revendre, sous-licencier ou redistribuer les logos de ce site en tant que votre propre produit, revendiquer la propriété ou la paternité d’un logo, utiliser un logo d’une manière suggérant l’approbation de son propriétaire, ni utiliser des outils automatisés pour extraire ou télécharger en masse le contenu de ce site.
Absence de garantie
Ce site et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous faisons de notre mieux pour maintenir l’exactitude et l’actualité des logos, mais nous ne garantissons pas que chaque fichier soit exempt d’erreur, à jour ou disponible en permanence.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, Brand Logo Vector ne saurait être tenu responsable de dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de votre utilisation de ce site ou de son contenu.
Liens vers des tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques des sites que nous n’exploitons pas.
Modifications de ces conditions
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions d’utilisation de temps à autre. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page, aussi nous vous invitons à la consulter régulièrement.
Contact
Des questions sur ces conditions ? Contactez-nous.